Conditions générales de vente

Article 1 – Identification du vendeur
NOVALYT, Laurent Pinelli, entrepreneur individuel, SIRET 109 108 464 00016, 11 rue Michel Galabru, 34160 Restinclières, France. Contact : contact@novalytshop.com.

Article 2 – Objet
Les présentes conditions régissent les ventes de produits effectuées sur le site novalytshop.com auprès de clients consommateurs. Toute commande implique leur acceptation.

Article 3 – Produits
Nos tasses sont imprimées à la demande. Les photos et visuels sont aussi fidèles que possible. De légères variations de couleur peuvent exister selon l'écran utilisé.

Article 4 – Prix
Les prix sont indiqués en euros. TVA non applicable, article 293 B du CGI. Les frais de livraison sont indiqués avant la validation de la commande. Les produits sont facturés au prix en vigueur au moment de la commande.

Article 5 – Commande et paiement
La commande est validée après confirmation du paiement, effectué de manière sécurisée par carte bancaire ou par les autres moyens proposés au moment du paiement. Une confirmation est envoyée par e-mail.

Article 6 – Livraison
Nous livrons en France métropolitaine, en Belgique et au Luxembourg. Frais et délais : voir notre politique d'expédition. En cas de retard de plus de 30 jours, vous pouvez annuler la commande et être remboursé.

Article 7 – Droit de rétractation
Vous disposez de 14 jours à compter de la réception pour vous rétracter, sans justification, en nous écrivant à contact@novalytshop.com, par exemple avec le formulaire ci-dessous. L'article doit être retourné dans les 14 jours suivant votre demande, non utilisé et dans son emballage d'origine. Les frais de retour sont à votre charge. Nous remboursons le prix et les frais de livraison initiaux (tarif standard) dans les 14 jours suivant votre demande, et pouvons différer ce remboursement jusqu'à réception de l'article.

Article 8 – Garanties légales
Tous les produits bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L.217-3 et suivants du Code de la consommation), pendant 2 ans à compter de la livraison, et de la garantie des vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil). Une tasse cassée ou mal imprimée à la réception est remplacée gratuitement sur simple photo envoyée sous 7 jours.

Article 9 – Responsabilité
NOVALYT ne saurait être tenu responsable d'une mauvaise utilisation du produit.

Article 10 – Données personnelles
Voir notre politique de confidentialité. Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, contactez-nous d'abord à contact@novalytshop.com afin de trouver une solution amiable.

Annexe – Formulaire de rétractation
À envoyer à contact@novalytshop.com :
« Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente du bien ci-dessous :
Commande n° … reçue le …
Nom :
Adresse :
Date : »